{"id":3,"date":"2024-10-15T11:49:55","date_gmt":"2024-10-15T11:49:55","guid":{"rendered":"https:\/\/nova-media.tv\/home\/nova-media\/public_html\/?page_id=3"},"modified":"2025-12-06T10:45:14","modified_gmt":"2025-12-06T10:45:14","slug":"privacy-policy","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/privacy-policy\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"3\" class=\"elementor elementor-3\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-6f91810b e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"6f91810b\" data-element_type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-2f12ae30 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"2f12ae30\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t<h1 style=\"text-align: center;\"><strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h1>\n<p><strong>ARTICLE 1 : PR\u00c9AMBULE<\/strong><br \/>La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 a pour but d\u2019informer les utilisateurs du site :<\/p>\n<ul>\n<li>Sur la mani\u00e8re dont sont collect\u00e9es leurs donn\u00e9es personnelles. Sont consid\u00e9r\u00e9es comme des donn\u00e9es personnelles, toute information permettant d\u2019identifier un utilisateur. A ce titre, il peut s\u2019agir : de ses noms et pr\u00e9noms, de son \u00e2ge, de son adresse postale ou email, de sa localisation ou encore de son adresse IP (liste non-exhaustive) ;<\/li>\n<li>Sur les droits dont ils disposent concernant ces donn\u00e9es ;<\/li>\n<li>Sur la personne responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es et trait\u00e9es ;<\/li>\n<li>Sur les destinataires de ces donn\u00e9es personnelles ;<\/li>\n<li>Sur la politique du site en mati\u00e8re de cookies.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS \u00c0 LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><br \/>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5 du R\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont :<\/p>\n<ul>\n<li>Trait\u00e9es de mani\u00e8re licite, loyale et transparente au regard de la personne concern\u00e9e ;<\/li>\n<li>Collect\u00e9es pour des finalit\u00e9s d\u00e9termin\u00e9es (cf. Article 3.1 des pr\u00e9sentes), explicites et l\u00e9gitimes, et ne pas \u00eatre trait\u00e9es ult\u00e9rieurement d'une mani\u00e8re incompatible avec ces finalit\u00e9s ;<\/li>\n<li>Ad\u00e9quates, pertinentes et limit\u00e9es \u00e0 ce qui est n\u00e9cessaire au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont trait\u00e9es ;<\/li>\n<li>Exactes et, si n\u00e9cessaire, tenues \u00e0 jour. Toutes les mesures raisonnables doivent \u00eatre prises pour que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui sont inexactes, eu \u00e9gard aux finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont trait\u00e9es, soient effac\u00e9es ou rectifi\u00e9es sans tarder ;<\/li>\n<li>Conserv\u00e9es sous une forme permettant l'identification des personnes concern\u00e9es pendant une dur\u00e9e n'exc\u00e9dant pas celle n\u00e9cessaire au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont trait\u00e9es ;<\/li>\n<li>Trait\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 garantir une s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9e des donn\u00e9es collect\u00e9es, y compris la protection contre le traitement non autoris\u00e9 ou illicite et contre la perte, la destruction ou les d\u00e9g\u00e2ts d'origine accidentelle, \u00e0 l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropri\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le traitement n'est licite que si, et dans la mesure o\u00f9, au moins une des conditions suivantes est remplie :<\/p>\n<ul>\n<li>La personne concern\u00e9e a consenti au traitement de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques ;<\/li>\n<li>Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l'ex\u00e9cution d'un contrat auquel la personne concern\u00e9e est partie ou \u00e0 l'ex\u00e9cution de mesures pr\u00e9contractuelles prises \u00e0 la demande de celle-ci ;<\/li>\n<li>Le traitement est n\u00e9cessaire au respect d'une obligation l\u00e9gale \u00e0 laquelle le responsable du traitement est soumis ;<\/li>\n<li>Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la sauvegarde des int\u00e9r\u00eats vitaux de la personne concern\u00e9e ou d'une autre personne physique ;<\/li>\n<li>Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l'ex\u00e9cution d'une mission d'int\u00e9r\u00eat public ou relevant de l'exercice de l'autorit\u00e9 publique dont est investi le responsable du traitement ;<\/li>\n<li>Le traitement est n\u00e9cessaire aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, \u00e0 moins que ne pr\u00e9valent les int\u00e9r\u00eats ou les libert\u00e9s et droits fondamentaux de la personne concern\u00e9e qui exigent une protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque la personne concern\u00e9e est un enfant.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>ARTICLE 3 : DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL COLLECT\u00c9ES ET TRAIT\u00c9ES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE<\/strong><\/p>\n<p><strong>Article 3.1 : Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/strong><br \/>Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre mani\u00e8re. \nEn outre, nous recueillons l'adresse de protocole Internet (IP) utilis\u00e9e pour connecter votre ordinateur \u00e0 l'Internet ; le login ; l'adresse e-mail ; le mot de passe ; les informations sur l'ordinateur et la connexion. Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de r\u00e9ponse des pages, la dur\u00e9e des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les m\u00e9thodes utilis\u00e9es pour naviguer hors de la page.<\/p>\n<p>Nous recueillons \u00e9galement des informations d'identification personnelle (y compris le nom, l'adresse \u00e9lectronique, le mot de passe, les communications) ; les commentaires, les r\u00e9actions, les \u00e9valuations de produits, les recommandations et le profil personnel.<br \/>Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Fournir et exploiter les services ;<\/li>\n<li>Fournir \u00e0 nos utilisateurs une Assistance et un support technique permanents ;<\/li>\n<li>Pouvoir contacter nos visiteurs et utilisateurs avec des avis g\u00e9n\u00e9raux ou personnalis\u00e9s relatifs au service et des messages promotionnels ;<\/li>\n<li>Pour cr\u00e9er des donn\u00e9es statistiques agr\u00e9g\u00e9es et d'autres informations non personnelles agr\u00e9g\u00e9es et\/ou d\u00e9duites, que nous ou nos partenaires commerciaux pouvons utiliser pour fournir et am\u00e9liorer nos services respectifs ;<\/li>\n<li>Se conformer aux lois et r\u00e8glements applicables.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Article 3.2 : Mode de collecte des donn\u00e9es<\/strong><br \/>Lorsque vous remplissez le formulaire sur notre site web, dans le cadre du processus, nous recueillons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail. \nVos informations personnelles ne seront utilis\u00e9es que pour les raisons sp\u00e9cifiques mentionn\u00e9es ci-dessus.\nElles sont conserv\u00e9es par le responsable du traitement dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, pour une dur\u00e9e d\u2019une ann\u00e9e (1 ans) .<br \/>La soci\u00e9t\u00e9 est susceptible de conserver certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel au-del\u00e0 des d\u00e9lais annonc\u00e9s ci-dessus afin de remplir ses obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires.<\/p>\n<p><strong>Article 3.3 : H\u00e9bergement des donn\u00e9es<\/strong><br \/>Le site internet de la soci\u00e9t\u00e9 est h\u00e9berg\u00e9 par :<br \/>Scaleway &#8211; BookMyName<br \/>8 rue de la Ville l&#8217;Ev\u00eaque<br \/>75008 PARIS \u2013 France<br \/>T\u00e9l: +33.184130069 (24\/7)<br \/>Vos donn\u00e9es peuvent \u00eatre stock\u00e9es par le biais du stockage de donn\u00e9es, des bases de donn\u00e9es sur nos serveurs h\u00e9berges dans la Data Centre s\u00e9curis\u00e9s derri\u00e8re un pare-feu.<\/p>\n<p><strong>Article 3.4 : Politique en mati\u00e8re de \u201cCookies\u201d<\/strong><br \/>Si vous d\u00e9posez un commentaire sur notre site, il vous sera propos\u00e9 d\u2019enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C\u2019est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir \u00e0 saisir ces informations si vous d\u00e9posez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d\u2019un an.<br \/>Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera cr\u00e9\u00e9 afin de d\u00e9terminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de donn\u00e9es personnelles et sera supprim\u00e9 automatiquement \u00e0 la fermeture de votre navigateur.<br \/>Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019\u00e9cran. La dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie de connexion est de deux jours, celle d\u2019un cookie d\u2019option d\u2019\u00e9cran est d\u2019un an. Si vous cochez \u00ab Se souvenir de moi \u00bb, votre cookie de connexion sera conserv\u00e9 pendant deux semaines. Si vous vous d\u00e9connectez de votre compte, le cookie de connexion sera effac\u00e9.<br \/>En modifiant ou en publiant une publication, un cookie suppl\u00e9mentaire sera enregistr\u00e9 dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donn\u00e9e personnelle. Il indique simplement l\u2019ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d\u2019un jour.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES ET D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 \u00c0 LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p><strong>Article 4.1 : Le responsable du traitement des donn\u00e9es<\/strong><br \/>Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnelles sont collect\u00e9es par NOVA MEDIA soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e (SAS) avec un capital social de 10000euros.<br \/>Si\u00e8ge social :  G7 PROM, 7 Promenade des Anglais, 06000 Nice.<br \/>La soci\u00e9t\u00e9 est inscrite au Registre de Commerce de Nice sous le num\u00e9ro SIRET 980129068 00014 et TVA Intracommunautaire : FR26980129068<br \/>Le responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peut \u00eatre contact\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :<br \/>G7 PROM, 7 Promenade des Anglais, 06000 Nice,<br \/>Par T\u00e9l: +33 9 78 80 30 65 ou Mail: <a rel=\"noopener\">contact@nova-media.tv<\/a>.<\/p>\n<p><strong>Article 4.2 : Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/strong><br \/>Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de l\u2019entreprise ou du responsable est : Mme NOVAC Cristina qui peut \u00eatre contact\u00e9e aux coordonn\u00e9es ci-dessus.<br \/>Si vous estimez, apr\u00e8s nous avoir contact\u00e9s, que vos droits \u201cInformatique et Libert\u00e9s\u201d, ne sont pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une information \u00e0 la CNIL.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 5 : LES DROITS DE L\u2019UTILISATEUR EN MATI\u00c8RE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/strong><br \/>Tout utilisateur concern\u00e9 par le traitement de ses donn\u00e9es personnelles peut se pr\u00e9valoir des droits suivants, en application du r\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679 et de la Loi Informatique et Libert\u00e9 (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :<\/p>\n<ul>\n<li>Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et droit \u00e0 l\u2019effacement des donn\u00e9es (pos\u00e9s respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD) ;<\/li>\n<li>Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es (article 20 du RGPD) ;<\/li>\n<li>Droit \u00e0 la limitation (article 18 du RGPD) et \u00e0 l\u2019opposition du traitement des donn\u00e9es (article 21 du RGPD) ;<\/li>\n<li>Droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un proc\u00e9d\u00e9 automatis\u00e9;<\/li>\n<li>Droit de d\u00e9terminer le sort des donn\u00e9es apr\u00e8s la mort ;<\/li>\n<li>Droit de saisir l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente (article 77 du RGPD).<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre courrier \u00e0 NOVA MEDIA ou par mail \u00e0 <a rel=\"noopener\">contact@nova-media.tv<\/a>.<br \/>Afin que le responsable du traitement des donn\u00e9es puisse faire droit \u00e0 sa demande, l\u2019utilisateur peut \u00eatre tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et pr\u00e9noms, son adresse e-mail ainsi que son num\u00e9ro de compte, d\u2019espace personnel ou d\u2019abonn\u00e9.<br \/>Consultez le site cnil.fr pour plus d\u2019informations sur vos droits.<\/p>\n<p><strong>ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><br \/>L\u2019\u00e9diteur du site <a href=\"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/\" target=\"_new\" rel=\"noopener\">www.nova-media.tv<\/a> se r\u00e9serve le droit de pouvoir modifier la pr\u00e9sente Politique \u00e0 tout moment afin d\u2019assurer aux utilisateurs du site sa conformit\u00e9 avec le droit en vigueur.<br \/>Les \u00e9ventuelles modifications ne sauraient avoir d\u2019incidence sur les achats ant\u00e9rieurement effectu\u00e9s sur le site, lesquels restent soumis \u00e0 la Politique en vigueur au moment de l\u2019achat et telle qu\u2019accept\u00e9e par l\u2019utilisateur lors de la validation de l\u2019achat.<br \/>L\u2019utilisateur est invit\u00e9 \u00e0 prendre connaissance de cette Politique \u00e0 chaque fois qu\u2019il utilise nos services, sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de l\u2019en pr\u00e9venir formellement.<\/p>\n<p>La pr\u00e9sente politique, \u00e9dit\u00e9e le 1er janvier 2024<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Privacy Policy ARTICLE 1: INTRODUCTIONThe purpose of this privacy policy is to inform users of the website about: How their personal data is collected. Personal data refers to any information that can identify a user, such as their name, age, postal or email address, location, or IP address (non-exhaustive list); Their rights regarding this data; The person responsible for processing the collected and processed personal&#8230; <\/p>\n<p class=\"more\"><a class=\"more-link\" href=\"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/privacy-policy\/\">Read More<\/a><\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3","page","type-page","status-publish","hentry","is-cat-link-borders-light is-cat-link-rounded"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14089,"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions\/14089"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/nova-media.tv\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}